Clause Particulière

Denis

19-03-2008 13:06

Index d'articles

  1. Intro
  2. Distribution
  3. Clause Particulière
  4. Les composants ou extensions
  5. Mises à jour et développement :
  6. Développement spécifique :
  7. La charte graphique
  8. L'hébergement
  9. Structure et contenu
  10. La formation
  11. Les mises à jour
  12. Nom de domaine et référencement
  13. Accompagnement
  14. Le cahier des charges et délai de réalisation
  15. La représentation, les tarifs
  16. Annulation ou résilation
  17. La licence GNU/ GPL

L’ALPI peut être conduite à changer de logiciel si elle l’estime nécessaire. Ce changement n’interviendra qu’avec accord de l’adhérent. En tout état de cause la distribution de ce nouveau logiciel sera encadrée par le même type de licence.

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