Clause Particulière
Index d'articles
- Intro
- Distribution
- Clause Particulière
- Les composants ou extensions
- Mises à jour et développement :
- Développement spécifique :
- La charte graphique
- L'hébergement
- Structure et contenu
- La formation
- Les mises à jour
- Nom de domaine et référencement
- Accompagnement
- Le cahier des charges et délai de réalisation
- La représentation, les tarifs
- Annulation ou résilation
- La licence GNU/ GPL
L’ALPI peut être conduite à changer de logiciel si elle l’estime nécessaire. Ce changement n’interviendra qu’avec accord de l’adhérent. En tout état de cause la distribution de ce nouveau logiciel sera encadrée par le même type de licence.
